Conditions générales de vente et de livraison de Vaillant Group International GmbH, Remscheid, Allemagne, pour les exportations
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Vous trouverez ci-dessous, à titre d'information, un aperçu des chapitres ainsi que l'intégralité des conditions générales dans leur dernière version.
Aperçu des chapitres :
- 1. Généralités
- 2. Prix
- 3. Conditions de paiement
- 4. Délais de livraison ; retard, transfert des risques ; conditions de chargement
- 5. Impossibilité d’exécution ; embargos ; adaptation du contrat
- 6. Objet de la livraison ; modification de l’objet de la livraison
- 7. Réserve de propriété
- 8. Vices de qualité
- 9. Droits de propriété et droits d’auteur ; vices de titre
- 10. Autres demandes de dommages-intérêts ; délai de prescription
- 11. Suivi des produits
- 12. Dispositions finales
Consultez et/ou téléchargez ici la version actuelle de nos conditions générales de vente et de livraison.