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Vous trouverez ci-dessous un aperçu des chapitres ainsi que l'ensemble des conditions générales dans leur dernière version, pour votre information.

Aperçu des chapitres :

1. Généralités

2. Prix

3. Conditions de paiement

4. Délais de livraison ; Défaut, transfert de risque ; Conditions de chargement

5. Impossibilité ; Embargos ; Adaptation du contrat

6. Objet de la livraison ; modification de l'objet de la livraison.

7. Réserve de propriété

8. Défauts de qualité

9. Droits de propriété et droits d'auteur ; vices de titre

10. Autres demandes de dommages et intérêts, délai de prescription

11. Surveillance des produits

12. Dispositions finales

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